Conditions d'Utilisation
Introduction
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Utilisation du Site
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Propriété Intellectuelle
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- Licence : Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive et non transférable pour accéder et utiliser le Site à des fins personnelles et non commerciales uniquement.
Liens de Tiers
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Avertissements et Limitation de Responsabilité
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Indemnisation
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Droit Applicable
Ces Conditions d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois des États-Unis et de l'Union Européenne, sans égard à ses principes de conflit de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux situés dans la juridiction concernée pour tout litige découlant de ou lié à ces Conditions d'Utilisation ou à votre utilisation du Site.
Modifications de Ces Conditions
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions d'Utilisation de temps à autre. Nous vous informerons de tout changement en publiant les nouvelles Conditions d'Utilisation sur cette page et en mettant à jour la date d'entrée en vigueur. Nous vous conseillons de consulter périodiquement ces Conditions pour tout changement. Votre utilisation continue du Site après toute modification indique votre acceptation des Conditions mises à jour.
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Date d'entrée en vigueur : 05.07.2024